Suivre l'Enseignement catholique du Diocèse de Saint-Etienne sur Facebook Suivre l'Enseignement catholique du Diocèse de Saint-Etienne sur Instagram

Mentions légales

Editeur

La direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne est gérée par l’association OGEDEC.
L’OGEDEC est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée à la Préfecture de Saint Etienne le 01/10/1995 sous le numéro 3/9063
Siège Social : 24 Rue Berthelot à Saint Etienne (Loire)
Tél. : 04 77 81 64 00 – e-mail : contactddec42@ddec42.net
N° SIRET : 40848701500021
APE : 9499Z

Responsable de la publication du site : Marie Jeanson

Hébergement du site Internet : OVH, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Informatique et liberté :
protection des données à caractère personnelles

Le traitement des données à caractère personnel effectué avec les données collectées sur le site ec42.eu a été déclaré auprès de la CNIL.
Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui y sont présents, permettent de répondre à vos demandes ou commandes et de mieux vous connaître. Elles sont à la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne. La direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne pourra être amené à transmettre toutes ou une partie de ces informations à ses partenaires commerciaux aux seuls fins de traitement de la demande, commande, livraison des produits et/ou prestation des services commandés par le client.
L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne peut être contrainte, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.
Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des utilisateurs. D’autres informations, dont la fourniture par l’utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d’améliorer la qualité du service qui leur est offert. A défaut de réponse de votre part aux informations demandées et obligatoires, la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne ne pourra vous adresser les informations sollicitées.
Pour correspondre avec la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne par courrier électronique, les internautes peuvent remplir un formulaire de contact proposé sur le site ec42.eu. Les réponses formulées par la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresses soient mis à disposition d’autres sociétés. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne dans la rubrique « contact ».
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : 24 Rue Berthelot à Saint Etienne (Loire).
Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site  Internet de la CNIL : www.cnil.fr

Propriété intellectuelle

Ce présent site est un site de la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne.
Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez nous un e-mail.
L’utilisation du site ec42.eu est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la direction de l’Enseignement catholique du diocèse de Saint-Étienne.